Condamné le 25 novembre 2002 à 3000 euros d’amende pour avoir mentionné un site "violent" par e-mail, l’artiste "trash" français Bruno Richard vient d’être relaxé des faits qui lui étaient reprochés.

Il était accusé d’avoir envoyé, par e-mail, un lien vers rotten.com, le plus connu des sites web en matière de photographies d’autopsies, de scènes de crimes ou de suicides, de cadavres, foetus et autres "monstres". La condamnation reposait sur le fait qu’un mineur pouvait y accéder (voir notre article).

Le juge Vermorelle, de la cour d’appel d’Angers, a suivi la ligne de défense adoptée par l’avocat de l’artiste, Jean-Pierre Millet, en rappelant que "le courrier électronique est assimilable à une correspondance privée".

De plus, "protégé par un mot de passe personnel et confidentiel (...) son titulaire est le seul à y avoir accès et il est responsable de son utilisation. Ce n’est que par sa volonté ou sa négligence qu’un mineur peut la consulter", ajoute le juge.

"Je n’ai finalement eu qu’à payer mon avocat (1500 euros) !" s’exclame Bruno Richard, soulagé, dans un email diffusé sur le réseau.

Un artiste condamné à 3000 euros d’amende pour avoir mentionné un site par e-mail (Transfert.net):
http://www.transfert.net/a8733