Les photos, comme les textes, sont des œuvres protégées par le droit d’auteur. Vous n’avez pas le droit de les reproduire ou de les modifier sans l’autorisation de leur créateur, et encore moins d’en vendre une copie. Sauf... s’ils relèvent de la "licence art libre", mise au point par une quinzaine d’artistes internautes, rassemblés sous l’appellation "Copyleft Attitude".

Le collectif a été créé en janvier dernier, à Paris, pour tenter de rapprocher la pratique artistique de la philosophie du logiciel libre. Son but : créer un nouveau type de droit d’auteur, plus ouvert sur l’échange et le partage.

Multiplier les réjouissances

© P.E.R./Transfert

Après quelques mois de débats, Copyleft Attitude a accouché d’un texte élaboré avec l’aide de Mélanie Clément-Fontaine, juriste spécialiste du logiciel libre (lire l’interview de Mélanie Clément-Fontaine « Par cette licence, les artistes veulent, en quelque sorte, interdire d’interdire »). Auteur d’un mémoire sur la GPL (Gnu Public Licence) - la licence de l’américain Richard Stallman, gourou du logiciel libre - l’étudiante en droit s’est inspirée du texte américain consacré aux logiciels pour lui trouver un pendant français applicable à toutes les créations de l’esprit.

Antoine Moreau, artiste du Web et prof d’art contemporain dans une faculté parisienne, a coordonné la réflexion. Cheveux très longs et très noirs, un air volontairement sérieux, il choisit toujours méticuleusement ses mots et aime jouer avec leur sens. On les retrouve dans le préambule de la licence : "L’intention est d’ouvrir l’accès et d’autoriser l’utilisation des ressources d’une œuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour multiplier les réjouissances."

Liberté de copier

Pour lui, et pour les coauteurs de la licence, il ne s’agit pas d’ignorer le droit d’auteur classique, mais plutôt de le "reformuler". En pratique, le texte réaffirme le droit de l’auteur sur l’œuvre. Mais il précise dans quelles conditions il autorise les autres à la copier ou à la modifier. Les copies sont systématiquement autorisées pour un usage personnel. On peut les diffuser, éventuellement en faisant payer le public, mais l’auteur ne peut réclamer de droits. Celui qui diffuse une copie a l’obligation d’y adjoindre le texte de la licence, le nom du créateur de l’œuvre originale, et de mentionner l’endroit où l’on peut trouver cet original. Même chose en cas de modification de la création. En outre, l’auteur de l’œuvre modifiée est obligé d’appliquer la licence à la nouvelle création.

Pour s’y retrouver, chacune des œuvres fait référence au point de départ, appelé "œuvre originelle". "L’esprit veut que l’ensemble constitue une œuvre commune, et que la chaîne ne s’arrête pas", résume la juriste Mélanie Clément-Fontaine.

Negro-spirituals en libre

Largement motivée par le déferlement des logiciels libres et l’évolution des technologies numériques, la licence élaborée par le collectif ne concerne pas seulement les œuvres virtuelles. "Elle peut s’appliquer à toutes les créations intellectuelles, même à une recette de cuisine", explique Antoine Moreau. Si le texte, selon ses concepteurs, est conforme au droit français, un doute subsiste quand même sur son applicabilité à des œuvres audiovisuelles complexes, comme les longs métrages de cinéma. Tendance de fond, la "Copyleft Attitude" existe sous la revendication plus générique de "contenus libres". On la retrouve d’ailleurs de outre-Atlantique. "Copyleft se traduit par ’gauche d’auteur’ [antithèse de droit d’auteur !], dit Antoine Moreau, mais nous avons enlevé du texte les déclarations trop politiques. La priorité, c’est que les gens l’utilisent." Le premier à la mettre en pratique est chef d’un chœur de negro-spirituals, à Lyon. Il a participé aux débats. Et son souci du moment est très concret : comment caser les huit chapitres de la licence dans le livret de son premier CD libre ?