Pour lutter contre le fléau du "courrier commercial indésirable", Lawrence Lessig, un célèbre professeur de droit Internet à l’université californienne de Stanford, préconise une loi fédérale pour labelliser le spam et un système de récompenses pour les internautes qui dénoncent des spammers.

Lawrence Lessig n’aime pas le spam et croit pouvoir en venir à bout. (DR)

Lawrence Lessig assure que le gouvernement américain s’y est mal pris jusqu’ici, pour venir à bout des emails publicitaires proposant au choix de se faire rallonger le pénis, de perdre du poids, de gagner de l’argent en restant derrière son écran ou de contourner telle ou telle législation fiscale.

Le fondateur du Stanford Center for Internet and Society propose un plan en deux parties, qu’il pense infaillible.

D’abord, faire voter des lois fédérales rendant obligatoire la labellisation du courrier commercial. Celle-ci pourrait prendre la forme d’un code identifiant clairement la nature du message dans l’intitulé de son objet.

Selon Lessig, les internautes et les fournisseurs d’accès pourraient ainsi très facilement filtrer les courriers indésirables et les envoyer directement à la poubelle.

Il n’existe pas de loi à l’échelle des Etats-Unis sur le sujet, qui est régi par des lois au niveau des Etats. 26 d’entre eux ont adopté une législation spécifique.

En quoi des lois fédérales seraient-elles plus efficaces ? "Un standard unique, exécutoire partout aux Etats-Unis, permettrait beaucoup plus facilement de convaincre les spammeurs d’obéir", assure Lawrence Lessig à Transfert.

La seconde partie du plan de Lessig consiste à mettre en place une prime pour récompenser financièrement les internautes qui dénonceraient des spammeurs aux autorités.

"Ma proposition est que ce soit la Federal Trade Commission (FTC), l’organisme chargé de protéger les consommateurs et la libre concurrence aux Etats-Unis, qui donne une récompense à quiconque apporte la preuve de l’identité d’un spammeur qui ne respecte pas l’obligation de labellisation du courrier commercial, explique Lessig. La FTC déciderait ensuite si elle poursuit le spammeur."

Détail important : la prime à l’internaute, dont le montant serait déterminé par l’autorité américaine, serait versée directement par le coupable identifié.

Pourquoi les spammeurs ne pourraient-ils pas contourner le filtrage, comme il le font actuellement en améliorant progressivement leurs méthodes de camouflage ?

"Ils le pourraient théoriquement. La question est de savoir s’il serait profitable de le faire. Si le montant de l’amende est calibré correctement, alors ce ne serait pas le cas", affirme encore Lessig.

Reste à savoir si les autorités américaines souhaitent faire passer des lois qui pourraient causer du tort aux entreprises et au commerce en ligne.

Lawrence Lessig, dont l’avis est régulièrement sollicité par les législateurs américains, notamment en matière de propriété intellectuelle, n’y voit aucune contradiction : "Cela ne ferait pas ’mal’ au business. Le fardeau du spam sur le commerce, le commerce ’légitime’, est énorme. Cela ne causerait de tort qu’aux gens qui abusent les gens pour leur envoyer des emails. Et ceux-là, personne n’en veut."

Sûr de son fait, le cyberjuriste a même prévu de mandater quelqu’un pour juger du succès ou de l’échec de son plan, s’il venait à être mis en oeuvre : son ami le journaliste spécialisé Declan McCullagh, reporter vedette du site américain CNet.

Dernière chose : Lawrence Lessig quitterait-il vraiment son poste d’éminent juriste à Stanford ? "Absolument", répond-il sans hésiter.