Le spécialiste des enchères sur Internet, eBay, peut-il laisser les particuliers mettre en vente des articles souvenirs de la tragédie du 11 septembre 2001 ? Non, estime Michael Cardozo, l’avocat de la ville de New York, qui s’est fendu d’une lettre jeudi 21 février 2002 d’une lettre très sèche à la présidente de la société californienne pour exiger qu’elle mette fin à ces ventes. Sa réaction fait suite aux articles parus dans le quotidien régional new-yorkais Newsday.

Problème éthique et juridique

Ces objets mis en vente constituent " d’odieuses tentatives de profiter d’un acte récent de meurtre collectif ", écrit Michael Cardozo, avant de qualifier leur présence sur eBay de " moralement répugnante ". De fait, bien des articles proposés sont d’un goût pour le moins douteux : enregistrements sonores des cris de panique, photographies de victimes juste avant qu’elles ne sautent d’une fenêtre du World Trade Center ou bien après leur chute, etc. Mais s’il dénonce leur caractère " nauséabond ", Michael Cardozo s’appuie surtout sur des arguments juridiques pour exiger d’eBay qu’il retire ces objets de la vente. En effet, l’exploitation des logos de la police ou des pompiers new-yorkais (sur des écussons, des T-shirt...) constitue une violation du droit des marques de la ville.

Vente libre

Par retour de courrier, eBay a fait savoir qu’il partageait les préoccupations des représentants de la municipalité... mais n’entendait pas pour autant retirer de la vente tous les objets incriminés ! En effet, justifie la lettre, " eBay s’ennorgueillit de proposer une place de marché ouverte où les utilisateurs sont libres de vendre tout ou presque ". Certes, les contrefaçons et autres produits ne respectant pas le droit des marques sont prohibés par la charte d’eBay. Mais sa politique de vérification (le programme VeRO, pour verified rights owner) laisse aux entreprises dont les droits sont bafoués le soin de lui signaler la présence dans ses pages de tels articles. Par conséquent, le site d’enchères n’a pour l’instant supprimé que les objets détaillés dans le courrier de l’avocat de New York. Mais pour les autres, eBay renvoie la balle dans le camp de la municipalité, en lui demandant de fournir une liste exhaustive.

Cohérence

En terme d’image, la réponse d’eBay n’est peut-être pas optimale. Mais des considérations juridiques ont sans doute primé : si eBay avait cédé aux injonctions de la ville de filtrer a priori les objets mis en vente sur son site, il lui aurait été difficile de refuser aux marques commerciales d’exercer un tel contrôle.