Ce serait à mourir de rire si ce n’était à pleurer... Une petite association culturelle française, nommée Leonardo, est actuellement poursuivie en justice par un groupement de capitaux-risqueurs, baptisé, lui aussi, Leonardo. Récapitulons. Transasia Corporation, groupement d’argentiers, a déposé à l’INPI (Institut national de la propriété industrielle) et lors de sa création en 1995, plusieurs noms de marque : Leonardo, Leonardo Finance, Leonardo Experts, Leonardo Partners et Leonardo Invest. Grand spécialiste du financement des starts-ups et des entreprises de nouvelles techno, ce collectif a bien évidemment monté plusieurs sites Web dans le but d’assurer sa promotion…

Et c’est là que le bât blesse. Car, lorsque l’on tape "Leonardo" ou "association Leonardo" sur un moteur de recherche, on a toutes les chances de tomber également sur le site de l’association culturelle. C’est sur ce point que Leonardo (Finance) s’estime lésé et attaque Leonardo (culture). Impossible d’attaquer pour plagiat ou détournement de nom de domaine : l’association culturelle utilise, pour ses pages Web, le terme d’OLATS (Observatoire Leonardo des arts et des techno-sciences). Seul motif de la plainte : contrefaçon de marque… Pour la simple utilisation d’un "terme copyrighté".

Transasia Corporation réclame six millions de francs de dommages et intérêts à l’association OLATS. En novembre dernier, une perquisition a eu lieu au siège de l’OLATS à Boulogne-Billancourt. Une équipe de six policiers a débarqué dans les locaux de l’association afin de constater les faits reprochés. Selon les responsables, les policiers auraient procédé à la photocopie de documents où le mot Leonardo apparaissait et auraient également consulté des pages Web du site de l’OLATS afin de les imprimer.

Mobilisation du Web

Du côté de l’association, on s’affirme très perplexe. Annick Bureaud, l’une des responsables l’explique : "Cela fait plus de 30 ans que l’association existe et que nous utilisons ce terme pour nos différentes activités intellectuelles et artistiques. Nous publions depuis longtemps une revue et nous avons édité plusieurs ouvrages. On peut difficilement nous reprocher d’avoir voulu nuire à qui que ce soit." Selon Sébastien Canevet, professeur de droit et spécialiste des questions juridiques relatives aux nouvelles technologies, cet épisode judiciaire incarne "la dérive actuelle" de la Toile. "Le contenu, notamment sur le droit des marques, est de plus en plus contrôlé", précise-t-il.

Sur le Web, la mobilisation s’organise. Fort de son réseau mondial, la branche américaine de Leonardo et l’ISATS (International Society for the Arts, Sciences and Technology) organisent la riposte. Un fonds de soutien, alimenté par des "apports financiers spontanés des abonnés aux publications Leonardo", a été créé. En Virginie, un éleveur de moutons, façon écolo Net warrior, a même monté une page Web dédiée à l’affaire. Avec un peu (beaucoup) de provocation, il demande ironiquement à Transasia Corporation la permission de baptiser ses moutons… Leonardo !

Liens de l’article :

Association Leonardo : http://www.olats.org/index2.shtml

Leonardo Finance : http://www.leonardofinance.fr/

http://www.rockhousefarm.com/rockleon.htm