Conformément à ce qui était prévu, l’amendement Bloche a été voté mercredi 28 juin. Et, conformément a ce qu’il avait annoncé, Valentin Lacambre vient de fermer les 48 000 sites hébergés par altern.org.
"Arrêt de altern.org jusqu’à lundi". C’est par ces mots que sont accueillis ceux qui se rendent sur la page d’accueil de l’hébergeur gratuit. Les 48 000 sites hébergés (dont 25 000 remis à jour régulièrement) renvoient désormais tous au 404 not found. À l’origine de cette fermeture provisoire : l’amendement Bloche, voté définitivement mercredi 28 juin (lire La loi sur les hébergeurs est adoptée) par l’Assemblée nationale. L’amendement stipule que chaque hébergeur doit détenir des éléments d’identification sur les auteurs des sites qu’il héberge. Or, Valentin Lacambre n’a jamais identifié les utilisateurs d’altern.org et il attend l’analyse de ses avocats afin de savoir s’il risque d’être tenu pour responsable du contenu de leurs sites. Le patron d’Altern s’inquiète notamment de l’une des dispositions de la nouvelle loi qui prévoit que les hébergeurs devront procéder aux "diligences appropriées" lorsqu’ils apprennent l’existence d’un contenu potentiellement préjudiciable. Catherine Tasca déclarait ainsi mercredi, à l’Assemblée nationale, qu’il leur faudrait "saisir l’autorité judiciaire"... Ce qui reviendrait à inciter les hébergeurs à se constituer partie civile, ou encore à porter plainte, afin d’être sûr de ne pas voir des plaignants se retourner contre eux. C’est en tout cas l’analyse de Lacambre, celui par et pour qui, paradoxalement, l’amendement Bloche fut justement initié.
Dérive sécuritaire ?
C’est à la suite de l’affaire Estelle Hallyday que fut écrit l’amendement Bloche. Poursuivi par l’actrice (consulter le dossier de l’affaire Altern), Valentin Lacambre avait fermé, il y a un peu plus d’un an, les 47 000 sites d’altern.org. Une vaste campagne de soutien avait transformé la fête de l’Internet en "défaite", forçant les hommes politiques à se prononcer sur la responsabilité des hébergeurs. L’amendement Bloche, ajouté au projet de loi sur la liberté de communication, était, à l’origine, favorable à une responsabilité très atténuée des hébergeurs. Au fil des navettes parlementaires, son sens s’est modifié. À tel point que, ironie du sort, c’est ce même amendement Bloche qui provoque aujourd’hui la fermeture de celui qui passe pour le plus indépendant des fournisseurs d’hébergement. Et Valentin Lacambre ne décolère pas : "Ce revirement de l’idée sous-tendue initialement par Patrick Bloche correspond à une dérive sécuritaire, doublée d’un verrouillage de l’internet au profit du seul business. Ils veulent nettoyer le Réseau, mais ils vont nettoyer un truc propre, ils vont donc récurer et ça va briller comme un sou neuf : la chose la plus importante est de ne pas gêner le business des gros opérateurs." Valentin affirme être "parti à la plage" jusqu’à lundi...