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21/02/2002 • 18h29

Chronic’art : une couv’ qui coûte cher

Le mensuel Chronic’art a perdu le procès qui l’opposait au magazine culturel branché Technikart. Le juge lui a infligé 15 000 euros de dommages et intérêts pour concurrence déloyale.

Ils n’ont pas perdu sur le nom mais sur la maquette de leur premier numéro. Quelque mois après son lancement sur papier, le mensuel Chronic’art, issu du site éponyme, avait été attaqué par le magazine Technikart pour contrefaçon de marque, parasitisme et concurrence déloyale. L’affaire, entamée au tribunal de commerce de Paris a finalement été tranchée par le tribunal de grande instance. Le jugement du 22 janvier dernier, publié par juriscom.net, fait état d’une condamnation à payer 15 000 euros de dommages et intérêts et 3050 euros de frais de justice. Une somme conséquente bien que le tribunal soit resté en deçà de ce que demandait Technikart : 300 000 francs de dommages et intérêts, l’annulation de la marque Chronic’art et le retrait du magazine et du nom de domaine chronicart.com.

Impression d’ensemble

L’affaire a suscité des commentaires dans le monde de la presse culturo-branchouille. Technikart, plus ou moins lié à l’affaire Jeboycottedanone.com, qui avait vanté le livre No Logo sur la « tyrannie » des marques, se voyait assimilé aux multinationales, qui attaquent pour contrefaçon. Schizophrénie médiatique ? La direction du journal, en tout cas, n’avait apparemment jamais supporté l’apparition de Chronic’art en ligne. Mais c’est l’arrivée du titre dans les kiosques qui l’a conduite à agir. Pour le juge parisien, Chronic’art a voulu, pour son numéro 1, jouer de la confusion possible entre les deux journaux pour se faire connaître : « au vu des deux couvertures, l’impression d’ensemble est identique », mentionne le jugement. Qui cite : « la ligne haute de couverture qui annonce le contenu du magazine, les thèmes étant séparés par des slashs, le titre en lettres capitales sur fond rouge ou orange, (...) l’utilisation d’un vernis mat avec un fond de couverture blanc ». Le tribunal en conclut à la concurrence déloyale. Il a en revanche débouté Technikart sur le nom du journal. L’analyse détaille abondamment préfixes et suffixes des titres des deux mensuels : « Le seul élément commun des deux termes en cause (technikart/chronic’art ) est le mot "art" qui constitue le suffixe de chacune des dénominations et qui fait référence dans chacun des deux cas au contenu culturel du magazine ». Or, affirme le jugment :« il est établi que dans ce domaine d’activité, les titres des publications peuvent présenter des similitudes ».

 
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