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26/05/2001 • 11h50

Aimster accusé

Les représentants de l’industrie du disque intente un procès aux exploitants du logiciel de partage de fichiers. Ceux-ci venaient de les attaquer en justice.

Les mauvaises nouvelles s’accumulent pour Aimster, attaqué en justice par la Recording Industry Association of America (RIAA) pour violation du copyright d’environ 200 œuvres musicales. La RIAA pourrait réclamer jusqu’à 30 millions de dollars de dédommagement (223 millions de francs). Le logiciel développé à l’intérieur d’AOL par les créateurs de Gnutella est désormais exploité par une société commerciale indépendante nommée Deep and Buddy USA. La particularité d’Aimster consiste à se greffer sur le logiciel de messagerie instantanée AOL Instant Messenger (AIM) et de faciliter le partage de fichiers musicaux ou autres (via Gnutella) parmi ses utilisateurs. Ne commercialisant pas eux-mêmes un logiciel de partage de fichiers comme Napster, les fondateurs de Deep and Buddy USA estiment qu’ils bénéficient de l’exception dite de " safe harbor " accordée aux fournisseurs d’accès Internet (FAI). Votée dans le Digital Millenium Copyright Act de 1998, cette exception qui fait hurler les avocats des Majors du disque autorise les FAI à faire des copies d’œuvres sous copyright. Ce privilège n’a rien d’extravagant : les " intermédiaires techniques " fonctionnent en réalisant des copies numériques des pages téléchargées par leurs clients, afin d’améliorer le débit. Mais s’appliquera-t-il à Aimster ?

Le coup bas d’AOL

Ce procès ne surprendra pas ceux qui ont suivi les péripéties du logiciel créé l’été dernier. Au printemps, Aimster reçoit une lettre de mise en demeure d’arrêter ses opérations, qui violeraient les lois sur le copyright. La RIAA est coutumière de ces courriers d’intimidation - les universités américaines et de nombreuses start-ups en font la collection. Aimster réplique en intentant un procès à la RIAA début mai. Le site se contente de demander un jugement déclarant que son service ne viole pas le copyright. L’affaire suit son cours. Nouveau rebondissement il y a quelques jours : AOL, dont les dirigeants ont jusqu’ici eu une attitude plutôt bienveillante par rapport à ce service à valeur ajoutée pour les utilisateurs de la messagerie instantanée maison, vient de récupérer le nom de domaine aimster.com. En effet, cette adresse ferait trop clairement référence à la marque commerciale AIM, a jugé le jury du Forum national d’Arbitrage mandaté par l’ICANN. John Deep, le PDG de Deep and Buddy USA, craint de " perdre des millions " en changeant de nom, et va faire appel de cette décision applicable au premier juin. Histoire de charger un peu la barque, AOL Time Warner a intenté sa propre action en justice contre Aimster en même temps que la RIAA. Cela rappelle un peu l’histoire de Vivendi intentant un procès à Mp3.com pour pouvoir racheter le site, perclus de dettes, poursuivi par les Majors, bref, obligé de se jeter dans les bras de l’une d’entre elles.

 
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