La cour d’appel de San Francisco a estimé, lundi 12 février, que Napster violait effectivement le copyright. Mais le site pourra continuer à exercer en attendant que l’affaire soit de nouveau jugée.
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Napster sauve sa tête. Provisoirement. Lundi 12 février, les trois juges de la Cour du 9e circuit d’appel de San Francisco ont décidé de laisser le site logiciel d’échange de fichiers MP3 continuer à exercer. Mais la décision n’est qu’un sursis, le temps de juger "
sur le fond" l’affaire qui oppose Napster à la RIAA (Recording Industry Association of America), le syndicat de l’industrie discographique rassemblant les géants américains de la musique (Time Warner, Sony Music, Vivendi-Universal et EMI).
Le "monstre" apprivoisé
Quel est ce "fond" ? Tout simplement déterminer si, comme le clame la RIAA, Napster viole le copyright des maisons de disques et des artistes américains. Une accusation confirmée par la juge new-yorkaise Marilyn Patel, le 26 juillet 2000. La magistrate avait en effet estimé que Napster contrevenait à deux textes de loi et à une décision de jurisprudence. Mais, coup du sort, deux jours plus tard, les trois juges de la cour d’appel suspendaient l’injonction préliminaire. Aujourd’hui, ils renvoient l’affaire devant la même juge Patel, mais dans un climat moins favorable à Napster. Car les trois juges ont eux aussi estimé que Napster est responsable de "violations majeures au copyright" et que le service doit cesser d’offrir un accès à des fichiers MP3. En un mot : Napster doit changer de business model et cesser d’être gratuit, pour pouvoir rémunérer les maisons de disques. Ce qui n’est pas une surprise. Le "monstre", évoqué et condamné par Marylin Patel, a de toute façon promis de s’orienter vers un modèle payant qui devrait voir le jour en juin prochain.
Popularité extraordinaire
C’est qu’entre temps, les cartes ont été redistribuées : le 31 octobre 2000, le géant de la communication Bertelsmann a pris le site sous son aile afin de développer un nouveau modèle économique de service d’abonnement sécurisé". En clair, donner naissance à un Napster respectueux du droit d’auteur.
Mais une question se pose encore : Napster-Bertelsmann parviendront-ils à rallier les majors derrière leur technologie ? Rien n’est moins sûr pour l’instant : ces dernières ne semblent pas du tout convaincues qu’un Napster "légal", dont la sécurité informatique est incertaine, soit une formule viable. Pire : certaines planchent de leur côté, sur des solutions personnelles payantes et sécurisées, des concurrents à Napster, comme Duet, qui sera lancé en avril par le tandem Universal-Sony. Mais Napster a un atout, qui les fera sans doute réfléchir à deux fois, avant de vouloir éradiquer le site de la surface du Web : 57 millions d’utilisateurs revendiqués, une image de marque connue de tous les Américains, bref une popularité extraordinaire, avec laquelle il est possible de discuter encore un peu.