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3/10/2000 • 00h00

Affaire Napster : un compromis possible ?

Le premier jour du procès en appel opposant Napster à l’industrie musicale a mis en évidence un possible compromis en mettant sur pied d’une solution économique légale. Même si Napster affirme encore respecter les lois...

L’afflux a été massif. Lundi 2 octobre, premier jour du procès opposant Napster à la RIAA (Recording Industry Association of America), plusieurs milliers d’utilisateurs du système d’échange de fichiers MP3 se sont précipités sur leur site préféré pour télécharger en toute hâte les morceaux qui leur manquaient. On ne sait jamais : les trois juges - Schroeder, Paez et Beezer - de la cour du neuvième circuit d’appel de San Francisco auraient pu décider de fermer Napster. Il n’en a rien été. Les deux parties ont simplement présenté leurs arguments à la cour. D’un côté, David Boies, l’avocat du site californien a choisi d’appuyer sa défense sur la "Betamax decision", une décision de la cour suprême datant de 1984. Que dit-elle ? Que si une technologie est plus souvent utilisée pour des activités légales (dans le cas de Napster, écouter de la musique chez soi) qu’illégales (faire des CD pirates), elle peut continuer à exister. Le nœud du problème : cette décision s’applique aux produits manufacturés (un magnétoscope par exemple), pas aux logiciels comme Napster.

Napster dans la légalité...

Mais l’avocat en chef de la RIAA, Russell J. Frackman, a coupé court à cet argumentaire : "Nous ne parlons pas d’une technologie, nous parlons d’un modèle économique." En un mot : ce n’est pas le système d’échange de fichiers MP3 qui irrite les majors, mais le fait que leur copyright soit violé. On pense naturellement à un accord de compromis entre le site de San Mateo et la RIAA. Pourquoi ? Parce que la vraie force de Napster, ce sont ses cinq millions d’utilisateurs uniques, une clientèle énorme que personne dans l’industrie du disque ne souhaite voir disparaître ou bien se réfugier vers des systèmes d’échanges, gratuits et imprenables (Gnutella ou Freenet). De son côté, pour survivre, Napster souhaite clairement rentrer dans la légalité. Au cours d’une conférence de presse, son PDG, Hank Barry, a dévoilé un plan visant à faire débourser à ses utilisateurs 4,95 dollars par mois (environ 37 francs), ce qui pourrait constituer la somme rondelette de 500 millions de dollars, suffisante pour dédommager les artistes et les maisons de disque. "Chacune de nos propositions a été rejetée" par la RIAA, a affirmé Barry.

Stratégie de repli

D’autres solutions sont encore possibles pour Napster. La société a passé en juillet dernier un accord avec Liquid Audio (lire MP3 : la fin de l’illégalité ?) qui pourrait donner naissance à un système d’échange et de téléchargement respectant le copyright. "Napster a largement l’occasion de faire des propositions raisonnables. Ce n’est pas juste de dire que nous n’essayons pas [de trouver un accord]", a, quant à lui, déclaré Hilary Rosen, la responsable de la RIAA. Si la "stratégie Betamax" fonctionne, il est désormais clair que Napster cherchera un compromis. Et ceci, probablement dans les trois semaines à venir.

 
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