C’est maintenant bien connu, l’histoire de l’accès Internet par câble a toujours été chaotique : retards, malentendus, procès, suspensions... Les associations de défense des cybercâblés espéraient pourtant, avant l’été, que la situation se règlerait enfin. Noos (ex-Lyonnaise Câble), changeait de nom et montrait un nouveau visage : "Noos, ça a l’air simple et en plus, ça l’est." La rentrée n’est pourtant pas toute rose : un virus nommé Qaz vient de toucher les utilisateurs. S’attaquant aux PC sous Windows, ce cheval de Troie n’est pas très dangereux en soi, mais peut permettre à un tiers mal intentionné de prendre le contrôle de votre ordinateur. En rien responsable de ce méchant ver, Noos s’est tout de même attiré les réprimandes de l’association LUCCAS (Les utilisateurs de Cybercâble associés), pour sa lenteur à gérer le problème. La cellule de sécurité de l’opérateur, qui a repéré Qaz le mardi 12 septembre, n’a pas souhaité prévenir les abonnés par e-mail et a attendu, selon LUCCAS, que le problème s’aggrave pour mettre un avertissement sur son site et sur des forums spécialisés. Côté Noos, on affirme au contraire qu’alarmer tous les utilisateurs par e-mail n’aurait servi à rien, Qaz touchant principalement "les surfeurs intensifs". Comprenez : ceux qui sont proches de LUCCAS. Cette anicroche arrive dans un contexte toujours glacial. LUCCAS est toujours en procès contre Noos, depuis la division du débit maximum par quatre en septembre 1999, et soutient, depuis le 1er septembre, une pétition résumant tous ses griefs : limitation de vitesse de transfert bien sûr, limitation des données envoyées du poste client (upload), changement forcé de la nature et du prix de contrat pour les anciens clients en janvier 2001 et mauvaise qualité de la hotline. La pétition compte déjà plus de 900 signatures et LUCCAS envisage même, si le succès se confirme, une manifestation d’abonnés. Celle-ci pourrait coïncider avec la remise, dans les semaines à venir, du rapport de l’expert en charge du procès en cours.

Plainte à l’ART

À ces querelles sont venues s’ajouter deux plaintes, déposées par Laurent Pelé, un membre de LUCCAS, également secrétaire de l’Association contre la fraude à la carte bancaire et trésorier de l’Association des utilisateurs d’Internet. Cet informaticien a adressé, le 1er septembre, une lettre à l’Autorité de régulation des télécommunications (ART) pour "absence de neutralité de l’opérateur de télécommunications Paris Câble vis-à-vis des messages transmis sur Internet". Il dénonce certaines clauses du contrat permettant à Noos de prendre des mesures contre l’abonné dans certains cas : non-respect de la netiquette, non-respect de la loi, notamment sur les droits d’auteurs, envois massifs de mails, etc. Ces clauses sont courantes chez la plupart des providers et il n’y a aucune jurisprudence en la matière. Laurent Pelé reste déterminé : "Un opérateur téléphonique ne coupe pas les lignes si une conversation sort du cadre de la loi."

Collecte de données personnelles ?

En attendant la réponse, probablement dans quelques mois, Laurent Pelé a récidivé en déposant le 14 septembre une autre requête, auprès de la CNIL cette fois. Il soupçonne Noos de stocker des informations personnelles permettant de tracer les internautes, comme les fichiers "log". Si les fournisseurs d’accès ont le droit de le faire, ils sont tenus de faire figurer dans le contrat tous les types d’informations collectées sur l’utilisateur. Aucune mention n’étant faite sur la collecte d’informations nominatives dans le contrat, Laurent Pelé demande à la CNIL de vérifier que Noos est bien en accord avec la loi Informatique et Libertés. Là encore, l’entreprise se défend. "Nous sommes en règle avec la CNIL, tous nos fichiers sont déclarés, assure-t-on au service de communication. Nous ne faisons aucune exploitation des fichiers "log" de nos clients. Nous les gardons un mois, puis ils sont détruits." Interrogé sur la nécessité de garder un mois ce type de données, l’opérateur explique : "Cela nous permet de retrouver le fautif quand un abonné se plaint d’une tentative d’intrusion ou de tracer les auteurs d’un virus. C’est d’ailleurs ce que fait actuellement notre cellule sécurité pour Qaz." Cette justification sécuritaire ne manquera pas de s’ajouter aux malentendus entre Noos et ses abonnés mécontents : le stockage de ce type de données n’est même pas mentionné dans le contrat d’abonnement. À défaut d’être une autoroute de l’information, le câble reste un Internet à haut débat.