"Nous pensons que la cour n’a tout simplement pas compris la technologie Napster, et la façon dont elle est utilisée par la communauté d’utilisateurs." Vendredi 18 août, au moment de rendre un rapport de 79 pages à la cour d’appel fédérale du 9ème circuit, Hank Barry, le président de Napster, a choisi de jouer les grands naïfs. Enjointe le 28 juillet dernier par la justice de fermer ses serveurs, puis sauvée in extremis en appel, la société avait jusqu’au 28 août pour plaider sa cause auprès de cette cour d’appel. Et échapper définitivement à l’injonction de fermeture, en attendant l’issue du procès que lui intente la RIAA (Recording Industry Association of America). Reste que, vendredi, l’argumentaire de Napster en a surpris plus d’un. "La cour n’a pas tenu compte des études qui montrent que les utilisateurs de Napster accroissent leur consommation de CD, qu’ils se servent de Napster pour écouter des copies de morceaux déjà acquis sous d’autres formats, ou pour pré-écouter des morceaux avant de les acheter", s’est contenté d’avancer Hank Barry. Des explications un peu légères, selon les observateurs, pour espérer influencer les magistrats.

Napster donné perdant

Le rapport ne semble guère plus convaincant. Il tente de pointer les erreurs commises lors du jugement initial, chacune pouvant, selon la société, justifier l’annulation de l’injonction première. Napster avance ainsi que la cour a demandé à Napster de changer sa technologie dans une voie qui "priverait les utilisateurs de 98 % de ses fonctionnalités". La société refuse également d’être reconnue coupable de piratage dans la mesure où "le logiciel permet une utilisation non coupable". Elle reproche enfin à la cour de lui refuser la protection de l’AHRA (Audio Home Recording Act) "simplement à cause de l’ampleur de diffusion permise par Internet". Rien de bien nouveau puisque c’est la ligne de défense que suit Napster depuis le début de l’affaire.

Désormais, la RIAA, qui fédère les majors américaines du disque, a jusqu’au 12 septembre pour faire connaître à la cour d’appel sa contre-argumentation. Celle-ci devrait être beaucoup mieux étayée. Trois juges devront alors décider du maintien ou non de l’injonction de fermer les serveurs de Napster. Et du sort de quelque vingt millions d’utilisateurs.