transfert/julien Chambaud

"Le code source d’un logiciel ne relève pas plus de la liberté d’expression que l’assassinat d’un homme politique ne relève d’une déclaration politique." Le juge de New York Lewis Kaplan n’a pas fait dans la dentelle lors de la condamnation, jeudi 17 août, du magazine en ligne, 2600.com. Bien connue des hackers, la revue fondée par Eric Corley était accusée d’avoir publié sur son site le code source de DeCSS. Or, ce logiciel inventé par un adolescent norvégien présente la particularité de casser le système de cryptage qui protége les DVD (le CSS), et surtout, de permettre de les copier à l’envi.

Argument "sans fondements"

Naturellement, c’est le tout-Hollywood (Universal, MGM, Time Warner...), regroupé au sein de la puissante MPAA (Motion Picture Association of America) qui a aussitôt porté plainte contre 2600.com. La MPAA s’est réjouie d’entendre que l’argument du Webzine, selon lequel divulguer un code source relève de la simple liberté d’expression, au nom de l’intouchable premier amendement de la Constitution, est "sans fondements". Quand le juge Kaplan s’est mis à comparer DeCSS à un "foyer de propagation épidémique", les majors du cinéma jubilaient. Il faut dire les grands acteurs du DVD ont pâli quelques instants à l’idée que les contenus de leurs produits puissent être légalement piratés à des fins personnelles et échangés, comme le sont pour le moment les morceaux MP3 avec des logiciels comme Napster (lire La mauvaise guerre des industriels du DVD).

Un tee-shirt code source

La décision du juge Kaplan pourrait-elle faire jurisprudence ? Par exemple dans l’affaire de l’association Copyleft, traînée devant les tribunaux au mois d’août 2000 pour avoir fabriqué un tee-shirt reproduisant le fameux code source de DeCSS. En revanche, il y a peu de chances que le jugement puisse affecter le procès Napster. En effet, les accusations qui pèsent sur la firme de San Mateo sont très différentes et la société n’invoquera vraisemblablement pas le premier amendement. En tout cas, une chose est certaine : le code source incriminé circule déjà à un rythme effréné sur le Web. Là où aucun juge ne peut plus l’arrêter.