La propriété intellectuelle et l’Internet
Bertrand Warusfel
éd. Flammarion, coll. Dominos
L’auteur, maître de conférences en droit à Paris V, fait le point sur des questions centrales de la netéconomie. Faut-il autoriser les brevets sur les logiciels en Europe ? Dans quelle mesure les bases de données en ligne peuvent-elles être protégées de la contrefaçon ? Quels sont les droits des auteurs de pages web ? Comment règle-t-on les litiges sur les noms de domaines ? Quelle est la validité de la licence des logiciels libres ?... Ce petit livre bien bâti éclaircit un débat faussé par la polémique. Sachez juste que Bertrand Warusfel a une vision plutôt conservatrice de la propriété intellectuelle à l’heure d’Internet, et que tout le monde ne partage pas son point de vue.
Digital Copyright
Jessica Litman
Perseus Books, 2001
Il faut transformer le copyright en un droit exclusif de reproduction commerciale, propose la juriste américaine Jessica Litman. D’ailleurs, il va falloir changer le nom même de copyright, qui évoque une mainmise des ayants-droit sur toutes les formes de reproduction, qu’elles soient commises par des particuliers, pour le fun, ou par les entreprises. Certes, le régime du copyright à l’américaine diffère de celui du droit d’auteur à l’européenne. Mais le point de vue de Jessica Litman intéresse tout le monde : à travers les péripéties du vote du Digital Millenium Copyright Act, de Napster, du DeCSS dans le secteur du DVD, l’Amérique esquisse un sombre tableau. Un avenir terrifiant nous attend si nous laissons les juristes spécialisés régler dans leur coin la question de l’adaptation du code de la propriété intellectuelle aux nouvelles technologies. Heureusement, la juriste ne se contente pas de critiquer : elle a réfléchi à des solutions.