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30/05/2001 • 19h15

Léonardo évincé, Léonardo est vainqueur

Léonardo Finance a perdu, lundi 28 mai, le procès intenté à l’automne 1999 contre l’association artistique Léonardo pour l’utilisation de ce patronyme. Les deux organismes pourront garder leur nom.

Un an et demi de procédure pour déboucher sur une évidence : la revue Léonardo, "observatoire sur les arts et technosciences", ne gêne en rien les activités de la société Transasia, qui possède les marques Léonardo Finance, Léonardo Invest et Léonardo Experts. En novembre 1999, Transasia avait assigné l’association devant le tribunal de Nanterre pour contrefaçon de marque. La 2e chambre civile a jugé lundi 28 mai que cette demande était infondée. Elle a également désarmé la contre-attaque entreprise par l’association Léonardo qui demandait l’annulation des marques déposées par la société et le retrait du mot "Léonardo" de sa raison sociale. Les deux parties paieront les frais de procédure.

Goliath contre David

Cette décision, susceptible d’appel, met un terme à une affaire qui avait fait beaucoup de bruit au printemps 2000. Transasia reprochait à l’association la création d’un site internet. Pas pour un problème de cybersquatting, la revue n’ayant pas déposé de nom de domaine, mais parce que le nom Léonardo figurait sur les pages du site. Transasia se plaignait, entre autres choses, de l’indexation du site sur les moteurs de recherche, qui selon elle concurrençait ses activités. L’argument semblait d’autant plus grotesque que la revue Léonardo avait été créée en 1968, bien avant le dépôt de marques de Transasia. Sans compter les innombrables sites consacrés à Léonard de Vinci ou à l’acteur post-pubère Di Caprio. La cause était trop belle. L’association animée par Annick Bureaud a très vite reçu un soutien massif des internautes. Au point de faire douter Transasia de l’utilité de sa démarche.

Pas de confusion

Le tribunal s’est contenté d’appliquer une règle basique issue du code de la propriété intellectuelle : "la reproduction d’une marque n’est prohibée que pour des produits et services identiques ou similaires à ceux visés par le dépôt de marque." Aucune confusion ne pouvant être faite entre les activités des deux parties, le tribunal a débouté Transasia qui demandait plus de 6 millions de francs de dommages et intérêts. Dans la même logique, les juges de Nanterre ont estimé que l’association n’était pas plus fondée à s’opposer à l’utilisation de son nom par la société financière et à lui demander 800 000 francs pour réparation. Annick Bureau, de l’association Léonardo, se dit "très contente" de la décision. Quant à Yves Delacour, président de Transasia, il se refuse à commenter une décision qui, selon lui, ne lui a pas encore été transmise par ses avocats.

Le site de l’association Léonardo:
http://www.olats.org Le site de Léonardo Finance:
http://www.leonardofinance.fr
 
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