Les sociétés d’auteurs partent en croisade contre les pirates du MP3. Le premier procès a eu lieu la semaine dernière, aux Etats-Unis : un étudiant a été condamné. D’autres décisions de justice devraient suivre. Notamment en France.
Jeffrey
Levy n’avait pas trop le choix : s’il avait
plaidé non-coupable, le montant des amendes
infligées aurait pu s’élever à
250 000 $... Un million et demi de francs, environ,
pour avoir distribué des fichiers MP3 et quelques
logiciels. L’étudiant de 22 ans a plaidé
coupable. Le tribunal de l’Oregon n’a pas
cherché à chiffrer la valeur exacte
des fichiers qu’il avait gracieusement filés
à ses petits copains et au reste de la planète,
via le site de la fac. Il a finalement condamné
le jeune homme à deux ans de liberté
surveillée. C’est la première fois
qu’un Américain se trouve puni en vertu
du NET Act (pour No Electronic Theft, "pas
de vol électronique"), une loi votée
il y a deux ans pour étendre au Net la protection
du copyright.…
Logiciels universitaires anti-piratage
La lutte contre le piratage de fichiers musicaux au
format MP3 est désormais engagée aux
...tats-Unis. Au premier rang des plaignants
: la RIAA (Recording Industry Association of America),
la SACEM américaine. Sa cible favorite : les
étudiants qui se servent allègrement
des serveurs universitaires comme de juke-box. Les
facultés ne peuvent être tenues responsables
d’avoir hébergé des sites illicites.
En revanche, elles sont obligées de réagir
si elles constatent des mouvements suspects sur leur
serveur. Conséquence : début novembre,
une université de Pittsburgh a puni 71 de ses
étudiants en les privant d’accès
Internet, après avoir constaté qu’ils
avaient mis des fichiers MP3 d’œuvres protégées
sur l’intranet universitaire.
Pour éviter les problèmes, certains
établissements prennent désormais les
devants. Jeffrey Levy, par exemple, a été
dénoncé par son université avant
de se faire cueillir par le FBI. Et pour éviter
les mauvaises surprises, une université de
Caroline du Sud a carrément acheté un
logiciel pour pister les gros téléchargements
depuis son serveur. Impossible, dès lors, de
diffuser l’intégrale des Beastie Boys
sans se faire choper.
"D’abord nous réprimons, ensuite
nous informerons"
Et en France ? "Jusqu’à présent,
la
seule action jugée concerne la distribution
de compilations au format MP3 mais sur CD",
assure Stéphane Luino Baracassa, enquêteur
à la SACEM. D’autres plaintes déposées
par la société des auteurs compositeurs
et éditeurs de musique sont en attente de jugement.
Contrairement à son homologue américaine,
l’institution dit ne pas faire pression en amont.
"D’abord nous réprimons, ensuite
nous informerons" explique Stéphane
Baracassa. Les étudiants ne sont pas une cible
privilégiée. "Nous nous intéressons
en premier lieu à la quantité de données
transmises. Cela dit, si nous tombons sur des élèves
de grandes écoles, ça nous intéresse.
Nous allons montrer que personne n’est au-dessus
des règles." Une punition pour l’exemple,
donc. La SACEM estime que si ses enquêteurs
sont encore peu nombreux, son réseau de machines
fait en revanche le poids : " Nous traquons
tous les canaux : le Web, le FTP comme l’ICQ
" assure Stéphane Baracassa.
En France comme aux ...tats-Unis, les généreux
pirates-diffuseurs de MP3 risquent d’avoir, d’ici
peu de temps, quelques tracas. L’enquêteur
de la SACEM le reconnaît pourtant lui-même
: "Si vous proposez des téléchargements
depuis un site hébergé aux ...tats-Unis
avec des liens pointant vers le Japon, votre site
a encore quelques années devant lui… "